Olivier D’AOUT

Spécialiste agréé en droit fiscal et en droit des sociétés par l’Ordre des Barreaux Francophones et Germanophone

o.daout@defenso.be
Tél 04/254.15.45
Fax : 04/226.36.58

ACTIVITE PROFESSIONNELLE COMPLEMENTAIRE :

Directeur scientifique des Editions électroniques DO FISCUM
Expert chargé d’enseignement à l’UCL MONS au Master en sciences de gestion – spécialisation fiscalité et expertise comptable - cours : Impôts des personnes physiques approfondis.
Co-directeur et Expert chargé d’enseignement à la Licence spéciale en fiscalité de l’UCL MONS (module des « Impôts des personnes physiques » et module de « procédure fiscale »)
Expert chargé d’enseignement à l’UCL MONS à la licence spéciale en planification patrimoniale (cours : transmission du patrimoine familial)
Maître de Conférences à l’Ecole de gestion de l’U.Lg au Master complémentaire en droit fiscal.
Membre du Tax Institute de l’U.Lg
Collaborateur au service de droit fiscal de l’U.Lg
Expert agréé auprès de la SOWACCES
Mandats d’administrateur de sociétés
Mandats de liquidateur de sociétés
Collaborateur des Editions KLUWER (Guide fiscal permanent, Revue générale de fiscalité, Bulletin fiscal, Dossiers pratiques de fiscalité, CD-ROM Sources fiscales, Comptabilité et fiscalité pratiques)

DIPLOMES :

licence en droit de l’U.Lg : délivrée en juillet 1994
licence spéciale en droit fiscal de l’U.L.B. : délivrée en juillet 1996

PRESTATION DE SERMENT : 20 septembre 1994.

INSCRIPTION AU TABLEAU DE L’ORDRE : 28 octobre 1997

LANGUES : français - néeralandais

ORIENTATIONS :

Droit fiscal
Droit des sociétés
Planification patrimoniale et successorale
Fusions, cessions et acquisitions
Droit commercial
Droit des libéralités et successions

PUBLICATION :

Ouvrage collectif, « Le contrôle fiscal », Editions Anthémis, 2012
Ouvrage collectif, « En quête de fiscalité, et autres propos … Mélanges offerts à Jean-Pierre Bours », Editions Larcier, 2012
Ouvrage collectif, «Le droit fiscal en Belgique – édition 2011», Editions Anthémis, 2011
Ouvrage collectif, «Manuel de procédure fiscale», Editions Anthémis, 2011
Ouvrage collectif, « La transmission d’entreprise dans un cadre familial», Editions Anthémis, 2010
Ouvrage collectif, «Le droit fiscal en Belgique – édition 2010», Editions Anthémis, 2010
Ouvrage collectif, «Le droit fiscal en Belgique – édition 2009», Editions Anthémis, 2009
Ouvrage collectif, « L’acquisition d’une société en pratique – Aspects économiques, juridiques et fiscaux », Editions Anthémis, 2008
Ouvrage collectif, «Le droit fiscal en 2008 - Actualités et jurisprudence », Editions Anthémis, 2008
Ouvrage collectif, « Le Tribunal de commerce : un acteur de la vie économique », Editions du Jeune Barreau, 23/5/03
« Le régime des transmissions d’entreprises au regard du code d’impôts sur les revenus », Les Dossiers Pratiques de Fiscalité, Editions Kluwer, 2001
Ouvrage collectif, « Les sociétés en agriculture », Editions Bruylant, 2000
« Mémento de la procédure fiscale », Editions Kluwer, éditions 2000 à 2003

CONFERENCE :

DROIT FISCAL
- « Les pouvoirs d’investigation du fisc », Ateliers de FUCAM, 22/11/2012
- « L’abus Fiscal », Actori, 28/9/2012
- « La réforme fiscal de Di RUPO », Forum financier, 24/5/2012
- « Actualités fiscales », ING, 1/2/2011
- « Les démembrements de la propriété immobilière » , BNP Paribas,4/10/2011
- « Les aspects fiscaux et en droit des sociétés des opérations post acquisition de titres », UPCF, 26/11/2011
- « Transmettre : quelles structures juridiques pour quels objectifs ? », FUCam, 28/10/2010
- «La cession ou reprise de cabinet : tout ce qu’il faut retenir pour vivre cette aventure sans surprise», Forum for the future, 5/5/2009.
- «Les sociétés de management : aspects civils, sociaux et fiscaux », E.C.A., 24/4/2009
- «Les plus-values dans tous leurs états », Infopointcom, 23/1/2009
- «La société patrimoniale », Ateliers des FUCam, 20/11/2008
- «La fiscalité des dirigeants », U.C.F, 27/9/2008
- «Le régime fiscal des plus values internes », U.P.F., 17/6/2008
- «Actualités fiscales : impôts des personnes physiques » , Journée d’études des Ateliers des FUCAM, 13/3/2008 
- «Transmettre son patrimoine immobilier au moindre coût fiscal : mythe ou réalité ? », G.F.P.C., 28/4/2007
- «Actualités fiscales : impôts des personnes physiques » DO FISCUM, 8/5/2007
- «La fiscalité immobilière :le démembrement de la propriété au regard du code d’impôts sur les revenus, du code T.V.A.,du code des droits d’enregistrement, et du code des droits de succession », U.C.P.F, 27/5/2006.
- «Conseils aux dirigeants d’entreprises –  Actualités en matière de planification successorale » - 23/11/2005 – journée d’études des FUCAM
- «La transmission patrimoniale : un effeuillage prédestiné ? » ATELIA-2005
- «Aspects fiscaux des plus-values internes sur actions et des managemen fees », U.P.F. (Bruxelles , 19/12/2004) et U.P.C.F (Liège, 05/02/2005)
- «Les sociétés de management : aspects fiscaux et sociaux » , CCM&C (Nivelles, 2/10/2004) (Charleroi, 23/10/2004) (Libramont, 20/11/2004) (Namur, 11/12/2004)
- «Revenus divers », CeFiad 14/10/2004 – 11/10/2005
- «La procédure de taxation : rectification de la déclaration fiscale et taxation d’office », CeFiad , 24/2/2005
«Gestion du patrimoine privé, revenus de spéculation ou revenus professionnels …un arbitrage compliqué », I.F.B., 28/10/2003
«Les sociétés de management : aspects fiscaux et sociaux », I.F.B., 21/10/03
«La location de fonds de commerce au regard du code des impôts sur les revenus », U.P.C.F., 5/10/02
«Procédure fiscale approfondie » (Liège, Gembloux et Louvain-La-Neuve) 1999 à 2003 – DO FISCUM
«Cession d’actions », La Maison de la Fiscalité, 7/6/01
«Gestion normale du patrimoine privé, revenus divers, revenus professionnels … évolutions récentes », U.H.PC., 15/12/00.
«Le sort comptable et fiscal des créances : un mariage imparfait », avec R.WINAND, U.P.C.H.O, 24/9/99
«Les principes de bonne administration », I.F.B./A.N.C.B., 11/5/99 (avec R.WINAND)
«Les avantages de toute nature – aspects fiscaux », U.P.C.F., 19/8/98 (avec Luc FOGUENNE)

DROIT COMMERCIAL ET DES SOCIETES
- « Recherche de contreparties et aspects juridiques de la négociation », BNP PARIBAS, La transmission des entreprises, 15/11/2011
- DO SOCIETATIS – questions spéciales : « Le fonctionnement des sociétés : actionnaires, obligataires et administrateurs » - Charleroi-Limont-Wavre – 07/02/2006 – 14/02/2006 et 09/03/2006
- DO SOCIETATIS – questions spéciales : « Management buy out, rachat d’actions propres, conflit d’actionnaires » - Charleroi-Limont-Wavre – 06/10/2005 – 06/12/2005 et 13/12/2005
« Le pouvoir de décision dans une société commerciale », I.R.I., 20/5/03